Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3618961
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2018
Présentation de la marque BARONNIE DE COUSSERGUES
Déposée le 19 décembre 2008 par GFA de CousserguesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BARONNIE DE COUSSERGUES »
Le déposant est GFA de CousserguesTODO domicilié(e) Domaine de Coussergues,34290 MONTBLANC - 34290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 038 928 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA de Coussergues domicilié(e) Domaine de Coussergues,34290 MONTBLANC - 34290 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARONNIE DE COUSSERGUES est expirée depuis le 19 décembre 2018.
GFA de Coussergues a également déposé les autres marques suivantes : Rosissimo , Domaine de Sarret
Déposant :
GFA de Coussergues Groupement Foncier Agricole - Domaine de Coussergues,34290 MONTBLANC - 34290 - France - SIREN 314038928
Mandataire :
GFA de Coussergues - Domaine de Coussergues,34290 MONTBLANC - 34290 - France
Historique :
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe 33 - Produit
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
